Normes de fonctionnement

Année Scolaire (Activités Annuelles)

Début : Lundi 14 septembre 2026.
Exceptions : Accueil matin Munner (7 sept.), Anglais Bristish Council (30 sept.).

Fin : Vendredi 18 juin 2027.
Exceptions : La Marelle (29 juin), Étude (29 juin) et Accueil Munner (30 juin).

Note : Pas d’activités durant les jours fériés et les vacances scolaires.

Vacances Scolaires (Stages spécifiques)


Des activités sont organisées durant les périodes suivantes (ouvertes aux élèves des écoles françaises de Catalogne et membres de la famille)

  • Octobre : du 26 au 30 octobre 2026.

  • Février : du 15 au 19 février 2027 (Semaine Ski + Activités).
  • Mars-Avril : du 30 mars au 2 avril 2027.
  • Juillet : Colonies (1ère semaine) et activités tout le mois.
  • Noël : Pas d’activités, mais tarifs préférentiels négociés avec les prestataires.

Philosophie du programme

Les activités de l’APE sont destinées à la découverte d’une discipline. Elles n’ont pas vocation à la compétition ou à la fédération sportive.

Organisation Logistique par Niveau

Élémentaire

  • Rendez-vous : Cour du haut (Elémentaire). Les enfants rejoignent le panneau de leur activité.
  • Horaires de prise en charge :
    Lundi, Mardi, Jeudi : 16h00
    Mercredi : 12h20 (Accompagnement cantine et surveillance – inclus par les moniteurs de Sodexo, mais repas et inscription cantine à la charge des parents). Début activités à 13h30.
    Vendredi : 15h00
  • Cas particulier CP : Durant le mois de septembre, les enfants sont récupérés directement dans leur classe.

    Secondaire
  • Les élèves se rendent d’eux-mêmes aux salles attribuées ou points de rendez-vous.
  • Pour les activités extérieures, ils s’y rendent directement (assurés sur le trajet).


Règles de Fonctionnement et Discipline

– Matériel : Les familles fournissent l’équipement nécessaire (raquettes, tenues, etc). L’APE décline toute responsabilité en cas de perte/vol d’objets de valeur (sacs, vêtements, jouets, cartes, etc) ou téléphones (interdits). L’élève est responsable de ses biens.
– Absences : Prévenir l’APE par mail au moins 1h avant l’activité.
– Sorties : Respect strict des horaires de fin. Au-delà, l’APE n’assure plus la garde. En cas d’abus, des sanctions financières peuvent être appliquées ou la participation de l’enfant remise en cause. Toute sortie anticipée nécessite un écrit. Une attestation est requise pour les enfants sortant seuls.
– Comportement : Le respect est indispensable. En cas de perturbation répétée, une exclusion temporaire puis définitive peut être prononcée. Les familles ne sont pas autorisées à assister aux activités en dehors des convocations aux portes ouvertes.
– Quorum : Minimum 2 élèves par classe pour que la séance ait lieu. L’APE peut annuler une activité si le nombre d’inscrits est insuffisant (absence pour maladie par exemple).

Inscriptions et Modalités Financières

– Processus : Uniquement en ligne. Pour les virements, l’inscription en ligne n’est pas possible (contacter l’APE par email). L’inscription est validée après paiement.

– Conséquences du non-paiement : En cas de défaut de paiement, l’APE se réserve le droit de refuser l’accès de l’enfant à l’activité. De plus, les facilités de paiement (paiement différé) ne seront plus accordées à la famille pour le futur. L’Association ne peut assumer la prise en charge d’un enfant non en règle pour des raisons d’assurance et de coûts qui impacteraient l’ensemble des autres parents

– Frais fixes : La cotisation annuelle APE est obligatoire par famille et par an. Elle s’ajoute automatiquement au panier lors d’un 1er achat.

– Paiement : Possibilité de payer en 2 fois pour les activités de plus de 500 € (solde avant fin janvier).

– Changements : Aucun changement d’activité en cours d’année (sauf exception examinée au cas par cas). Les changements ne prennent effet que le 1er du mois suivant.

– Désinscription : Doit être notifiée par écrit à l’APE.

– Remboursements : Tout mois commencé est dû. Remboursement possible uniquement sur certificat médical (si > 3 absences consécutives) ou déménagement. Le remboursement ne peut jamais être antérieur à la date de réception du mail de désinscription.

– Retards à la sortie : Le respect des horaires de sortie est impératif. Au-delà, l’APE n’assure plus la garde. En cas d’abus, des sanctions financières peuvent être appliquées ou la participation de l’enfant remise en cause.

Sécurité et Assurances / Protection des enfants

– Assurance : Incluse pour chaque enfant (via l’AFFAC).

– Urgences : Protocole strict (infirmerie, appel au 112).

– Santé : Toute information pertinente concernant l’enfant (allergies, intolérances, protocoles médicaux ou situations particulières) doit obligatoirement être communiquée au moment de l’inscription. À défaut de mention expresse notifiée par écrit, toute circonstance non déclarée ne pourra faire l’objet d’aucune réclamation et n’engagera, en aucun cas, la responsabilité de l’APE ni de ses collaborateurs.

– Chaque prestataire (auto-entrepreneur ou entreprise) signe un contrat de collaboration strict avec l’APE incluant le respect des RC (Responsabilités Civiles) et diplômes.

– Formation : Les intervenants sont formés à la prévention de la violence, du harcèlement (Programme TEI) et des abus sexuels (Vicky Bernadet). Consulter le protocole ICI

– Contrôle : Casier judiciaire vierge (antécédents sexuels) vérifié pour chaque moniteur.

– Droit à l’image En inscrivant votre enfant, vous acceptez l’usage interne des photos et le traitement des données, sauf refus explicite envoyé par mail à l’APE.

Rappel : L’inscription à une activité vaut acceptation pleine et entière de ce règlement.