Normes de fonctionnement

● Début des activités extra scolaires annuelles -> Lundi 16 septembre 2024 sauf le
Service d’Accueil du matin à Munner qui commencera le 9 septembre 2024
● Fin des activités extra scolaires annuelles -> Vendredi 20 juin 2025 sauf la Marelle,
l’Étude Surveillée et le Service d’accueil du matin à Munner qui termineront le
vendredi 27 juin 2025.
● Activités durant les vacances : (pas d’activité pendant les vacances de Noël)
● Toussaint du 24 au 31 octobre 2024
● Février du 20 au 28 février 2025 (Semaine de Ski + Activités)
● Pâques du 22 au 25 avril 2025
● Juillet (Colonies + Activités)

Les activités annuelles n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires et les jours
fériés.

En inscrivant vos enfants à une activité, vous vous engagez à respecter ces normes.

LOGISTIQUE

Nous vous demandons de bien vouloir respecter les horaires de sortie des activités.
Au-delà de ces horaires, l’APE n’est pas en mesure d’assurer la garde des enfants.
Des sanctions financières pourraient être appliquées ou la participation à l’activité remise en cause.

En cas de sortie exceptionnelle avant l’heure prévue de fin des activités, un mail devra être envoyé à l’APE.

Les familles ne sont pas autorisées à accéder aux installations durant les activités,
hors portes ouvertes .

Les familles s’engagent à fournir le matériel nécessaire (raquette, tenue, etc..) à/aux
activité/s choisie/s.

L’APE ne se fait pas responsable du matériel perdu.

ELÉMENTAIRE

Le point de rencontre avec les enfants sera la cour Primaire (du haut) à la sortie des
classes. En début d’année, les enfants devront se diriger vers le panneau indiquant l’activité choisie. Les responsables des activités, ainsi que la coordinatrice de l’APE seront là pour les aider.
● Lundi/Mardi/Jeudi -> 16h00
● Mercredi -> 12h20 (pour les enfants inscrits les mercredis aux activités, ils seront
accompagnés par des moniteurs du LFB (Sodexo) à la cantine avant de rejoindre
leurs professeurs respectifs à 13h30 dans la cour du haut). Repas cantine non inclus
dans le tarif des activités. Prélèvement automatique au trimestre par le service
financier du Lycée. Les familles doivent réaliser elles-mêmes l’inscription à la
cantine.
● Vendredi -> 15h00

La sortie se fera par la porte principale ou par la porte des pompiers aux heures indiquées sur les fiches d’activités. Pour tout enfant ayant l’autorisation de sortir seul, une attestation devra être fournie par les parents.

Durant le premier mois des activités, les enfants de CP seront récupérés dans leurs
classes pour les emmener dans la cour et les diriger vers les professeurs des activités
choisies. Un appel sera fait.

NOUS VOUS DEMANDERONS DE BIEN VOULOIR PRÉVENIR L’APE DE TOUTE ABSENCE AU MOINS 1H AVANT LE DÉBUT DE L’ACTIVITÉ.

Les familles doivent veiller à ce que leurs enfants n’apportent dans l’établissement
aucun objet de valeur. Si les élèves apportent des jouets, des cartes de collection,
etc… l’APE ne saurait être tenue pour responsable des objets perdus/oubliés/dérobés. Dans tous les cas, l’élève reste responsable de ses biens.

SECONDAIRE

Les enfants du Collège inscrits aux activités de l’APE devront se diriger vers les salles
attribuées / points de RDV, au sein du Lycée. Pour certaines activités, ils devront se rendre directement au centre où se réalisera l’activité. Les enfants sont assurés sur ce trajet.

COMPORTEMENT

Les activités sont pensées pour plaire aux enfants et par conséquent, l’APE facilitera la bonne intégration de l’enfant et fera de son mieux pour qu’il y prenne plaisir. Nous restons à la disposition des parents toute l’année afin de favoriser cette communication.

Cependant un comportement respectueux sera demandé. Si le professeur estime que le comportement d’un enfant perturbe la dynamique de la classe, la famille en sera informée. Si le comportement de l’enfant ne change pas, celui-ci sera exclu de l’activité la session suivante. En cas de récidive, l’expulsion définitive pourra être contemplée.

INSCRIPTIONS

● LES ACHATS DES ACTIVITÉS SE FONT EN LIGNE. Un compteur vous informe de
la disponibilité des places pour chaque activité. L’achat de l’activité ne sera confirmé
qu’une fois le paiement réalisé.
En cas de paiement par virement, l’inscription ne pourra se faire en ligne. Contacter
l’APE. Aucune inscription ne sera acceptée par mail ou par téléphone.
● Nous vous rappelons qu’en inscrivant vos enfants aux activités de l’APE, vous
acceptez l’utilisation des images à usage interne et le traitement de vos
données personnelles. Pour toute décision contraire, vous devrez le stipuler
par écrit via mail.
● Si une activité est complète, une liste d’attente sera ouverte et nous vous
informerons de l’évolution.
● Remboursement : Tout trimestre commencé sera dû, sauf en cas de maladie ou
autre problème de santé où le certificat médical sera nécessaire (remboursement
possible au-delà de 3 sessions successives d’absence à la même activité). En cas
de déménagement en cours d’année, le remboursement se fera proportionnellement.

Il n’est pas envisageable de changer d’activité en cours d’année (pour des raisons de
logistique, de quorum, etc). Cependant l’APE considérera un éventuel changement
au cas par cas et se réserve le droit de ne pas accepter plus d’un changement dans
l’année. La notification de la désinscription doit se faire par écrit à l’APE. Le
remboursement ne pourra être antérieur à la date de réception de l’email de
demande de désinscription. Tout changement ne pourra s’effectuer avant le 1er du mois suivant.

● INFORMATION PROFIL ENFANT: Toute information concernant l’état de santé de
votre enfant (allergies, régimes et autres…) doit être précisée sur le profil de l’enfant
dans le compte famille (case à côté de la date de naissance de chaque enfant).
L’APE se décharge de toute responsabilité en cas d’omission desdites informations.
Les familles se doivent d’actualiser leur fiche en cas de changement d’informations
(emails, téléphone…) et d’informer l’APE via mail de ces changements.
L’APE se garde le droit d’annuler une activité si le quorum minimum d’enfants inscrits
n’est pas atteint.

● Les activités de + de 500€ sont réglables en 2 fois. En cas de paiement différé, la
2de échéance devra être réglée avant fin janvier. En cas de non-paiement d’une
activité, l’APE se garde le droit de ne pas accepter l’enfant. L’Association ne
peut assumer la prise en charge d’un enfant pour des raisons d’assurance et
de coûts qui devront être répercutés sur les autres parents.
Les activités extrascolaires de l’APE ont pour but la découverte d’une discipline et non la fédération/compétition.

ASSURANCES

L’APE est membre de la FAPAC, Federació d’Associacions de Mares i Pares
d’Alumnes de Catalunya. Tout enfant inscrit aux activités bénéficie d’une assurance d’accidents incluse dans le prix de l’activité. En cas d’accident, l’APE informera les parents, qui décideront si l’enfant devra être amené à un centre médical adscrit à la Compagnie d’assurance ou s’ils préfèrent assurer eux même la logistique. Un protocole d’urgence est prévu en cas d’accidents graves ou de situations à risque.

L’APE ou les responsables des activités, quand celles-ci se déroulent en dehors du Lycée, appelleront le 112, numéro d’assistance immédiate afin de pouvoir donner les premiers soins à l’enfant. Les parents et l’APE seront immédiatement prévenus. Le service d’assistance 112 mettra en marche les mécanismes afin de donner une attention immédiate, efficace et efficiente et décidera à quel centre hospitalier devra être amené l’enfant.

ASSURANCES SOUSCRITES PAR L’APE

● RC + ampliation de la couverture
● RC complémentaire pour les Membres du Bureau APE
● Support juridique (RC + Pénal)
● Assurance d’accidents pour les activités extra scolaires
● Assurance pour le collectif des personnes bénévoles participant à des opérations
ponctuelles durant l’année.
● Pour la semaine de ski, les enfants bénéficient d’une assurance très complète dont
la couverture prévoit un rapatriement en cas de nécessité.
● Pour les colonies d’été, les enfants sont sous la responsabilité légale du centre.
Les moniteurs accompagnant de l’APE sont assurés par l’APE.
● Certificats d’antécédents sexuels pour chaque moniteur et/ou responsable d’activité

FACTURATION DES ACTIVITÉS

Un contrat de collaboration est signé avec les prestataires réalisant des activités extra scolaires pour l’APE, en dehors du Lycée.
Dans ce contrat sont stipulées, les obligations légales – RC, obligations contractuelles, les normes de fonctionnement et surtout la norme en vigueur, qui doit être appliquée pour chaque type d’activité et les responsabilités que doivent assumer chaque partie.

Un protocole est mis en place en cas d’accident, décrit ci-dessus. Les responsables
d’activités doivent également informer l’APE pour toute autre décision liée à la réalisation des activités dont ils jugent nécessaire.

La relation contractuelle des responsables des activités avec l’APE fonctionne de la manière suivante:
● Sont sous contrat avec l’APE OU
● Facturent en tant que Autonomes (toutes les autorisations légales sont exigées –
Transport, diplômes, RC) OU
● Facturent au nom d’une entreprise (toutes les autorisations légales sont exigées –
Transport, diplômes, RC)

Nous vous rappelons qu’en inscrivant vos enfants aux activités de l’APE, vous
acceptez ces normes ainsi que l’utilisation des images à usage interne et le traitement de vos données personnelles. Pour toute décision contraire, vous devrez le stipuler par écrit via mail.